Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONVENTION CONFIANCE-AVENIR
BANQUE DE BRETAGNE

Numéro de dépôt :
1453494
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2008

Présentation de la marque CONVENTION CONFIANCE-AVENIR

Déposée le 4 mars 1988 par la société BANQUE DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONVENTION CONFIANCE-AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BANQUE DE BRETAGNE domicilié(e) 18, quai Duguay Trouin, 35084 RENNES CEDEX (dossier no 2107711) - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 200 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE DE BRETAGNE domicilié(e) (dossier no 2107711) - France.

La marque CONVENTION CONFIANCE-AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONVENTION CONFIANCE-AVENIR est expirée depuis le 4 mars 2008.

BANQUE DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : EQUIP PRATIC , BDBINFO , PLEIN CIEL , Les Cre'Act de Bretagne , BdB , BDEB DIRECT , WATIZZ , FORCE BRETAGNE , RESPIRO , CONVENTION DUO BDEB


BANQUE DE BRETAGNE - 18, quai Duguay Trouin, 35084 RENNES CEDEX (dossier no 2107711) - France - SIREN 549200491


BANQUE DE BRETAGNE - (dossier no 2107711) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1998 n°2107711 - Publication au BOPI 1998-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

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